Mentions légales

Éditeur du site

Hébergement

Activité de télépilotage de drone

Numéro d'exploitant déclaré auprès de la DGAC : FRA7ps0l1jdvra2r

Scénarios autorisés : STS-01 et STS-02

Assurance Responsabilité Civile PACIFICA.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, vidéos, logos) est la propriété de Sylvain COTTINI - Drone 73, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation préalable.

Limitation de responsabilité

L'entreprise EI Sylvain Cottini - Drone 73 met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site internet. Toutefois, elle ne saurait garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité permanente des contenus publiés.
L'entreprise ne pourra être tenue responsable des éventuelles erreurs, omissions, interruptions ou indisponibilités du site internet, ni des dommages résultant de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder.
Les photographies, vidéos et autres contenus présentés sur ce site sont publiés à titre illustratif et informatif. Ils ne peuvent être utilisés, reproduits ou diffusés sans l'autorisation préalable de leur auteur.
L'entreprise décline toute responsabilité quant au contenu des sites internet tiers accessibles via des liens hypertextes présents sur son site.
Les prestations de prises de vues aériennes par drone sont réalisées dans le respect de la réglementation applicable. Leur réalisation peut être soumise à des contraintes météorologiques, techniques ou réglementaires susceptibles d'entraîner leur report ou leur annulation. La responsabilité de l'entreprise ne saurait être exclue dans les cas où la loi en dispose autrement.

Médiation et litiges

En cas de désaccord, le client particulier peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation : CNPM Médiation Consommation — 27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond — cnpm-mediation-consommation.eu (art. L.616-1 du Code de la consommation).